Marque renouvelée - Marque en vigueur

CELETTE
CELETTE FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1590392
Date de dépôt :
25/04/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/04/2030

Présentation de la marque CELETTE

Déposée le 25 avril 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CELETTE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CELETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CELETTE FRANCE domicilié(e) 3 avenue Marcelin Berthelot - 38200 - VIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 689 671 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, Mme LERAT Charlotte domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque CELETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1590392.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CELETTE arrivera à expiration en date du 25 avril 2030.

CELETTE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CELETTE , NAJA , C , "CELETTE"


CELETTE FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique - 3 avenue Marcelin Berthelot - 38200 - VIENNE - France - SIREN 529689671


CABINET BOETTCHER, Mme LERAT Charlotte - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 15 février 2000 n°2165322 - Publication au BOPI 2000-02-15

Inscription le 24 février 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°60519 - Publication au BOPI 1992-02-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-42

Renouvellement sans limitation le 1 avril 2010 n°2436651 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-01

Inscription le 7 février 2020 - Transmission totale de propriété n°784005 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-02-07

Renouvellement sans limitation le 7 février 2020 n°2739133 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-02-07

Inscription le 16 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°790742 - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-07-16

Bancs de réparations de carrosseries automobiles, accessoires pour de tels bancs de réparation, notamment pinces et attaches pour la fixation de carrosseries sur de tels bancs;appareils pour le redressement de la réparation de carrosseries automobiles, notamment appareils hydrauliques, de traction ou de poussée sur des carrosseries en vue de leur remise en forme, accessoires pour de tels appareils;marbres élévateurs de voitures automobiles et autres dispositifs élévateurs de voitures, dispositifs de mise en place de voitures sur de tels marbres et dispositifs élévateurs.Marbres de contrôle de carrosseries automobiles;appareils et instruments de contrôle et de vérification de telles carrosseries, cadres de mesure et autres instruments permettant la vérification des carrosseries.Outils et instruments à main.Attaches et pinces métalliques à être adaptées à des carrosseries automobiles;chaînes et câbles de traction sur des carrosseries. Accessoires de voitures automobiles, notamment accessoires destinés à être adaptés sur des carrosseries de voitures automobiles pour leur contrôle ou leur réparation

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.